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Marques déposées par monsieur Jean CHEVALIER
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" DEROME JARDIN "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" DEROME JARDIN "
Monsieur Jean CHEVALIER
STE DES ENGRAIS DEROME SA

Numéro de dépôt :
97707008
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017

Présentation de la marque " DEROME JARDIN "

Déposée le 26 novembre 1997 par monsieur Jean CHEVALIER et la Société Anonyme (SA) STE DES ENGRAIS DEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " DEROME JARDIN " »

Les déposants sont monsieur Jean CHEVALIER domicilié(e) (dossier no 2349542) - France et la Société Anonyme (SA) STE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) De la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2349542) - 59570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHEVALIER STE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) RUE DE LA GARE, BP 90019,59570 BAVAY (dossier no 2349542) - 59570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " DEROME JARDIN " est expirée depuis le 26 novembre 2017.


Monsieur Jean CHEVALIER - (dossier no 2349542) - France

STE DES ENGRAIS DEROME SA - De la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2349542) - 59570 - France - SIREN 4


Monsieur Jean CHEVALIER STE DES ENGRAIS DEROME - RUE DE LA GARE, BP 90019,59570 BAVAY (dossier no 2349542) - 59570 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2007 n°2349542 - Publication au BOPI 2007-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524014 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Engrais minéraux, engrais organo-minéraux et organiques pour le sol. Amendements organiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.